Mentions Légales -
Informations légales

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1. Bulletin légales :

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Micro Entreprise Noemie Vilain Perini

Numero de téléphone : 0632047868

4 Bis Quai Jean Jacques Rousseau 69350 La Mulatiere
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Num. de TVA : x
EMAIL : noemie.vilain@outlook.fr

Le Fondateur du site internet : Vilain Perini Noemie
Directeur de la publication est : Vilain Perini Noemie
Comment contacter le Directeur de publication : noemie.vilain@outlook.fr

Le Réalisateur est : Vilain Perini Noemie
Ou entrer en contact avec le Concepteur : noemie.vilain@outlook.fr

Le site est hebergé par : Wix Online Platform Limited
SASU
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Code APE 6312Z
N° TVA : FR48903439388
Adresse du siège : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

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2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : noemievilainperini.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site internet noemievilainperini.com regroupe plusieurs services, en l'état, mis à disposition des usageé. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Développeur du site noemievilainperini.com. Le site noemievilainperini.com est actualisé régulièrement par Vilain Perini Noemie.
Vilain Perini Noemie s'efforce d'indiqué sur le site internet noemievilainperini.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent attester l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations diffusées sur son site internet, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous son unique responsabilité.

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3. Accessibilité :
Le site noemievilainperini.com est principalement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas d'interruption, prévu ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, noemievilainperini.com s'engage à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une redevance de moyen, noemievilainperini.com ne pourrait être designé pour responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature.

 

 

4. Droit de propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes & cookies :
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6. Protection des personnes & biens - Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).